Article 2 : Validation des commandes

Article 3 : Tarification

Les tarifs sont exprimés en euros et détaillés dans les devis ou contrats correspondants.

Article 4 : Modalités de règlement

Article 5 : Délais de livraison

Les prestations sont livrées dans les délais convenus avec le client, incluant les webinaires et sessions de coaching planifiées.

Article 6 : Engagements et garantie

Le prestataire s’engage à fournir un service conforme aux attentes et au programme défini.

Article 7 : Responsabilité

Le prestataire ne peut être tenu responsable des conséquences liées à une mauvaise application des conseils prodigués.

Article 8 : Propriété intellectuelle

Les contenus (guides PDF, webinaires, méthodologies) restent la propriété intellectuelle d'Alexandra Roiret jusqu’au paiement intégral. Après paiement, le client obtient une licence d'utilisation exclusive, sauf mention contraire dans le contrat. Toute reproduction, distribution ou modification non autorisée est strictement interdite. Les contenus (guides PDF, webinaires, méthodologies) restent la propriété intellectuelle d'Alexandra Roiret jusqu’au paiement intégral.

Article 9 : Confidentialité

Les informations échangées sont strictement confidentielles.

Article 10 : Force majeure

Le prestataire ne pourra être tenu responsable des retards ou manquements dus à des événements de force majeure.

Article 11 : Résiliation

Le contrat peut être résilié pour manquement grave après mise en demeure restée sans réponse sous 15 jours.

Article 12 : Règlement des différends

Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes du siège social du prestataire. Avant toute action en justice, les parties s'engagent à tenter une résolution amiable du litige via un médiateur de la consommation agréé. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes du siège social du prestataire.